Réglementation portant sur l'aménagement des campings cars et fourgons

L'aménagement des Cc est réglementée surtout par rapport aux appareillages, personnes transportées, sécurité, etc.
Mais lorsqu'il s'agit de codifier , de normaliser l'aménagement, plus grand chose. Sorti de là c'est très flou,par exemppel, on ne parle pas des isolations...
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La réglementation

Définition :

Par définition, un camping-car est un véhicule dans lequel sont installés, dans un volume à l'arrière de la cabine, des sièges et une table, un coin cuisine (plaque de cuisson fixe, évier, bien souvent un réfrigérateur), des lits ou couchettes (qui peuvent être installés par conversion des sièges ou des banquettes), des espaces de rangements.
Souvent, un appareil de chauffage, un coin toilette avec W.-C. et douche, un chauffe-eau, une pompe à eau, une centrale électrique alimentée par une batterie auxiliaire
(pour gérer l'ensemble des divers récepteurs électriques) compléteront cet équipements.. . inamovibles !
Si vous souhaitez que votre futur camping-car réponde à ces caractéristiques, et si vous envisagez d'augmenter le nombre de places par rapport au véhicule de base, il vous faudra faire procéder à une réception à titre isolé par la D.R.I.R.E.

Précision :

les différents paragraphes ci-dessous s'appliquent à la transformation en camping-car d'un fourgon de P.T.A.C. inférieur ou égal à 3 500 kg, sans modification importante de la carrosserie (pas de pose d'une cellule rapportée, par exemple).
La surface hors tout doit être inférieure à 12 m2 (longueur X largeur).
Si l'une de ces conditions n'est pas respectée, il vous faudra contacter la D.R.I.R.E. pour connaître les dispositions spécifiques applicables.

1. Dispositions générales :

Les véhicules à moteur aménagés en caravane doivent respecter toutes les dispositions habituelles du Code de la route (pneumatiques, poids, dimensions, moteur, éclairage...).

2. Prescriptions particulières :

Vous trouverez les principaux points de la réglementation applicable aux camping-cars dans le "Guide d'aménagement des camping-car" disponible à l'Afnor :
11, avenue Francis de Pressencé
93571 Saint-Denis La plaine cedex
Tél. : 01.41.62.80.00
Fax. : 01.49.17.90.00
http://normesenligne.afnor.fr/

3. Charge utile et répartition des charges :

- Le véhicule doit avoir une charge utile marchandises
(C.U.M. = P.T.A.C. - le poids à vide - (75 X N)) minimale, compte tenu du nombre de passagers transportés en circulation.

- La charge utile marchandise (C.U.M.) minimale doit être au moins égale à la valeur suivante :
C.U.M. (en kilos) = (10 (kg) x N) + (10 (kg) x L) + ($ x 75 (kg))

avec : N = Nombres de places assisses prévues en circulation, y compris le conducteur.
L = Longueur du véhicule (en mètres).
$ = Le nombre de passagers (sans le chauffeur).

- La répartition des charges doit être telle qu'aucun des essieux du véhicule n'ait à supporter un poids supérieur à celui autorisé par le constructeur du châssis, sauf autorisation spécifique de sa part et, dans ce cas, les procès-verbaux réglementaires correspondants devront être fournis.

4. Les ceintures de sécurité :

Les camping-car doivent être munis de ceintures de sécurité et de sièges homologués, fixés eux-mêmes respectivement sur des ancrages de ceintures et des ancrages de sièges homologués ; ensuite l'installation des ceintures sur le véhicule doit être elle-même homologuée.
aux places avant : ceintures 3 points obligatoires (ceintures et siège d'origine à conserver).

aux places arrière faisant face à la route : ceintures 2 points "abdominales" portant une étiquette indiquant le numéro d'homologation européenne.

Les véhicules mis en circulation avant le 1 janvier 2000 ne sont pas soumis à l'obligation des ceintures aux places arrière.
Les autres places arrière (ne faisant pas face à la route) ne sont pas soumises à l'obligation d'être équipées de ceintures.
Les fiches suivantes d'homologations européennes, selon la directives C.E.
(ou P.V. d'essais U.T.A.C.) doivent être fournies pour les places supplémentaires concernées :
- Directive 96/36/CE relative aux ceintures de sécurité et à leur installation ;
- Directive 96/37/CE relative à la résistance des sièges et de leur ancrage ;
- Directive 96/38/CE relative aux ancrages des ceintures de sécurité.

5. Découpage de la paroi de séparation de la cabine de conduite ou autres modifications.

Le découpage de la paroi de séparation de la cabine de conduite est permis si le véhicule modifié répond aux normes d'origine, notamment en ce qui concerne les ancrages des ceintures de sécurité.
Tout découpage de montant ou traverse à proximité des points d'ancrage doit faire l'objet d'une autorisation délivrée par le constructeur du véhicule, ou de justification de résistance.
Toute autre modification remettant en cause la conformité du véhicule doit faire l'objet d'une autorisation du constructeur.

6. Places assises :

Les places assises sont autorisées dans la partie habitable s'il existe une communication sonore et visuelle entre la cabine de conduite et la partie habitable.
Les places assises utilisables pendant la circulation sur route doivent être indiquées par un pictogramme ou une étiquette et doivent être équipées de ceintures.

7. Portes et issues de secours :

La porte d'accès à la partie habitable doit avoir une hauteur de 114 cm minimum et laisser un passage libre d'au moins 6 500 cm2.

Les portes sur le côté gauche du véhicule sont interdites (sauf la portière du conducteur, donnant accès direct au poste de conduite).

Les portes d'accès à la cabine, la porte latérale d'accès à la partie habitable, la porte arrière ou le hayon sont considérés comme issues de secours satisfaisantes s'il n'existe aucune cloison entre la partie habitable et la cabine.
Dans le cas où seule la porte latérale ou la porte arrière donne accès à la partie habitable, une issue de secours située sur une face ne comportant pas la porte d'accès à la partie habitable est nécessaire, faute de quoi le nombre de places est limité au nombre de places de la cabine de conduite.
Cette issue de secours doit avoir une surface d'au moins 2 500 cm2, avec une dimension minimale de 45 cm.

Une salle d'eau doit comporter une issue de secours si la distance qui sépare sa porte de celle de la cellule dépasse 2 mètres (mesurée de poignée à poignée) ou s'il faut passer devant une zone à risque (plaque de cuisson, chauffage...).
La surface de cette issue doit être de 2 500 cm2, avec une dimension minimale de 45 cm. Le bord inférieur de cette issue doit être situé à 95 cm maxi du plancher.

Les charnières des portes latérales pivotante doivent être fixées vers l'avant dans le sens de la marche.
Pour les portes à double battant, cette prescription est valable pour le battant qui s'ouvre le premier ; l'autre battant doit être verrouillé.
Les serrures des portes d'origine du véhicule, si elles n'ont pas été modifiées, sont considérées comme satisfaisantes.
Il est admis que l'ouverture de la porte puisse se faire en deux temps (déverrouillage puis ouverture).
Les portes donnant sur l'extérieur ne doivent pas s'ouvrir vers l'intérieur.

La fermeture d'une porte latérale dont l'accès est facilité par un marchepied dépassant le gabarit du véhicules, doit entraîner l'effacement automatique de celui-ci dans les limites du gabarit.
Sinon, un système de contrôle par avertisseur sonore ou lumineux sur la planche de bord doit indiquer que le rabattement du marchepied n'a pas été effectué.

8. Baies et vitrages :

Le pare-brise doit être en verre feuilleté homologué, les autres vitrages doivent être en verre ou en plastique homologués (présence d'un marquage).
Les vitrages non homologués ne sont tolérés que s'ils équipent un lanterneau ou un compartiment sanitaire.
Pour les vitrages plastiques, une information doit être donnée à l'utilisateur pour ne pas employer lors des nettoyages de produit solvant (type alcool, etc...).

L'ouverture des baies et fenêtres doit être du type coulissant, abaissant, ou ouvrant par projection.
Lorsque le véhicule est équipé de fenêtres à projection, une étiquette doit être posée sur le tableau de bord : vérifier la fermeture des fenêtres avant de prendre la route.

9. Aménagements intérieurs :

Les parties situées à proximité des sièges ne doivent comporter ni aspérité dangereuse ni arête vive.
Les bords des éléments environnant les places assises lors des déplacements du véhicule doivent doivent avoir un rayon de courbure d'au moins 3,2 mm ou être recouverts de matériaux absorbant l'énergie.

Les portes des placards et des appareils ménagers ne doivent pas être susceptibles de s'ouvrir intempestivement lors des mouvement du véhicule, même en cas de freinage brutal.

Les étagères de cuisine ainsi que les bases et étagères des placards supérieur, doivent être équipés de sorte à empêcher leur contenu de glisser vers l'extérieur.

Les portes des coffres extérieurs ne doivent pas être susceptibles de s'ouvrir intempestivement lors des mouvement du véhicule en situation normale, même en cas de freinage brutal.
Le blocage de ces portes en position ouverte ne doit être possible que lorsque la porte est maintenue parallèle à la carrosserie.

La contenance de chaque réserve de liquide autre que la réservoir à carburant doit être inférieure ou égale à 100 litres, sauf si le réservoir est compartimenté par un brise-flot occupant 50 % au moins de la section du réservoir et limitant chaque compartiment à 100 litres maximum.

Un extincteur d'au moins 1 kg, du type à poudre polyvalente, revêtu de la marque de conformité aux normes (NF-MIH ou NF-MIC ou équivalent) est obligatoire à bord du véhicule.

Les aménagements intérieurs du véhicule doivent être conformes aux normes susvisées au point 2.
Lorsque les travaux ne sont pas réalisés par un constructeur professionnel, cette conformité sera attestée par un certificat établi par un organisme agréé.

10. Marquage :

Le véhicule aménagé en camping-car doit porter le marquage suivant, collé ou fixé à l'intérieur du véhicule.



11. Cas particulier des véhicules de P.T.A.C. de 2 500 kg

Ces véhicules doivent, en plus, posséder les caractéristiques techniques (freinage, direction, comportement du dispositif de conduite en cas de choc...) de la catégorie M1 (voitures particulières).
Une attestation sera fournie par le constructeur pour l'attester si le véhicule de base est une camionnette.
Les ceintures de ces véhicules doivent être à 3 points pour les places latérales, et toutes les autres places y compris celles face à l'arrière (sauf celles face sur le côté) doivent être équipées de ceintures 2 points au minimum.

12. Dossier à fournir pour la réception à titre isolé.

:coucou :

merci pour ce document
autre fois j'avais prévu de faire homologué notre trafic Renault
ce qui m'a rebouté c'est l'arrondissement des angles du mobilier qui devaient avoir un arc spécifique
et comme j'avais mis l'évier de la caravane avec son  meuble aux angles droits
j'ai roulé 10 ans sans homologation
une anecdote je me suis fais arrêter par un gendarme ,je n'en ramener pas large surtout quand il m'a demandé de voir l’aménagement je l'ai invité à bord et là il m'a avoue qu' il était bien conçu et qu'il recherché des modèle pour en réaliser un
ouf tout va bien
dans le document j'aime bien cet article
Les véhicules mis en circulation avant le 1 janvier 2000 ne sont pas soumis à l'obligation des ceintures aux places arrière.
Les autres places arrière (ne faisant pas face à la route) ne sont pas soumises à l'obligation d'être équipées de ceintures.

Merci de ces précisions

Je me demande si toutes les salles bains ont une porte de secours.    :-)

Les angles, c'est 3.2 mm, peu de chose comme rayon.
Je voudrais bien les voir vérifier les 0.2 mm. Pourquoi 3.2 et pas 3 ou 3.5.  Encore un truc qui a été Rédigé par quelqu'un qui n'a jamais rien fait de ses mains de sa vie ... , les 2/10ème c'est la valeur d'un coup de papier de verre. 
Pour les âneries il y en a toujours, la porte de secours pour salle de bain, faudra m'expliquer, la fenêtre?

Par contre dans une maison, tu vas aux WC, le pène décroche et vient se caler dans la gache, tu ne peux plus sortir, si tu es seule dans la maison, hé bien  tu attends que quelqu'un vienne. Si la porte ouvre vers l'extérieur tu peux la faire sauter à coups de pied, mais sil elle ouvre à l'intérieur c'est une autre affaire.
J'ai souvent parlé de ce risque, je vais ouvrir un sujet dans la taverne.

Patoune a écrit:

Merci de ces précisions

Je me demande si toutes les salles bains ont une porte de secours.    :-)

:9099:  nous avons eu un Hymer avec une trappe de secours dans la salle de bain bien pratique pour prendre des douches extérieur
mais l'issue de secours est pour permettre à la personne qui fait sa toilette de pour pouvoir sortir en cas d'incendie
et éviter la zone de feu

Ce que je voulais dire c'est que selon cette réglementation la porte de secours est obligatoire dans la salle d'eau si ........
Donc dans tous les cc , or je n'en ai pas souvent vu

:9099:
Gisèle
tu as raison très peu de camping car sont munis de trappe de secours
mais de baie ayant cette fonction
le notre n'a ni baie ni trappe ,mais une cloison mobile qui sépare cuisine et salle de bain
l'issue de secours se fera par la baie de la chambre , si le feu nous en laisse le temps
mieux vaut ne pas y pensée
à bientôt

Les baies extérieur sont considérées comme sortie de secours dans la mesure où la résistance des compas est inférieure à une  certaine donnée physique comme les baies en polycarbonate dont on peut facilement casser les compas de l'intérieur en poussant fort de l'intérieur. de toute façon un gamin de 5 ans  ????
Par contre si on regarde toutes les baies AR avec un porte vélo rajouté juste derrière .... A mon avis ça risque d'être chaud pour sortir.

Par contre combien de CC ont un brise vitres, car si l'extincteur est obligatoire, normalement le brise vitre l'est aussi.

Caneton a écrit:

Par contre combien de CC ont un brise vitres, car si l'extincteur est obligatoire, normalement le brise vitre l'est aussi.

:9099:
effectivement souvent absent ou plutôt rarement présent
sur le véhicule que nous avions qui avait une baie de secours il y avait aussi le brise vitre

proposition d'invention l' extincteur muni d'une pointe brise vitre

Remarque bien si tu tapes avec le cul de l'extincteur, la vitre doit voler.

Caneton a écrit:

Remarque bien si tu tapes avec le cul de l'extincteur, la vitre doit voler.

c'est bien ce que je pense aussi

:5555:

Ce sujet m'amène à une remarque :
Je suis persuadé, qu'il y a matière à ouvrir une  rubrique sur la sécurité dans les camping car.
Les feux de CC sont tellement rapides et destructeurs qu'il serait à mon avis de faire un rappel pour bien de lister, classer les précaution et mesures pour anticiper les éventuels pépins
Sécurité incendie
Sécurité vol
Gaz,
Electricité quand on est raccordé au 220
Marchandises transportées
Sécurité en roulant
Intrusion
Etc...

Tous ces sujets sont souvent débattus pêle-mêle un peu au gré des colonnes, les regroupper dans une rubrique à part entière avec un sujet par risque. Je vais ouvrir un sujet pour collecter tous les risques

Bonjour, 
Bien relire le texte tout en haut définissant réglementant la construction des motorhome, rien de changé sur les normes de construction.
Mais quand même évolution avec le nouveau CT.
Autrefois ils ne mettaient  pas le nez dans le respect des textes relatifs à la construction du véhicule. Maintenant ils peuvent contrôler certains points , en gros tous les points portant atteinte ou pouvant porter atteinte à la structure du véhicule, seront pistés. 
Les motorhome ne seront pas  inquiétés sauf en cas de modifications importantes et "remarquables" de la structure.


Par contre il y a foule de fourgons construits soi-même ou modifiés par les proprios, comme perçage de baies sur les flans ou retrait de la cloison entre pilotage et habitation.
Dans ces cas, les CT seront refusés tant que le véhicule ne sera pas réceptionné par la DRIRE en réception isolée, une magnifique emmerde qui coûte....