Extincteur, obligatoire ou non ??

Bonjour,
En cherchant l'extincteur dans le cc que je n'ai pas trouvé car pas livré avec , je me suis posé la petite question:
L'extincteur est-il obligatoire dans un cc (peu importe le tonnage mais en général). ??
Quelqu'un a t'il la réponse ??

Pour moi non. Mais aussi un vide juridique

Voici le texte qui définit les protections incendies suivant les catégories de véhicule.
Rien n'est exigé pour la catégorie M1 (là encore même catégorie que la voiture)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005618018

Mais .... n'oublions pas que c'est une habitation mobile, que les habitations doivent être protégées. dans les textes concernant les habitations "fixes", pas de propos sur les habitations "mobiles".

J'en déduis que les CC sont équipés par sécurité et bon sens, mais rien d'obligatoire. Dans les texte légaux "Légifrance " du moins, rien.

On trouve pas mal d'interprétations un peu  partout qui n'ont aucune valeur légale.
Il est facile de dire "obligatoire" si on n'est pas fichu d'en apporter la preuve par texte officiel (du bleu blanc rouge Légifrance, le reste ne vaut rien), autrement on peut s'assoir dessus.

Mon avis personnel, et c'est ce que je conseillerais est un extincteur porte conducteur + 1 extincteur porte de cellule (c'est ce que j'ai)

Néanmoins, il semble que les aménageurs sérieux équipent les CC. Qu'en est-il exactement, la question reste posée

pour moi ça me parait logique dans avoir dans le cc on a du gaz qui peut s,averer dangereux en cas de depart de feu
pour ma part j,en ai 2 un derriére le siège passager a coté de la cusine
l,autre dans la penderie au dessus du truma
n,oubliez pas qu,un camping car ça crame vite

OK pour la logique, mais que dit la loi?

Pour l'instant elle ne dit : RIEN,

On trouve la réponse dans la norme de contrôle de la DRIRE  ==>  1 extincteur obligatoire dans le chapitre "Prescription particulière"  au n° 7 "Aménagements intérieurs" , je cite : "

Document origine DRIRE

Ce qui veut aussi dire que c'est nécessaire pour la réception de la DRIRE, ensuite ......

C'est un truc de ouf ,obligatoire pour la DRIRE et ensuite va comme je te pousse
Autrement dit certaines marques posent et laissent l'extincteur ou pas , sur la route pas de contrôle qui rappelle l'obligation comme lors d'un CT obligatoire pas obligation de l'avoir ou même quand la date de validité est dépassée pas d'obligation de recharge ou contrôle.
C'est du GRAND n'importe quoi

Oui du n'importe quoi, bien français!
Comme ce n'est pas défini par le code de la route, les gendarmes n’interviennent pas sur ce point.
Quand au contrôle technique, il ne travaille que sur le porteur, les extincteurs portent sur la cellule et non pas le porteur. CQFD.
Reste le bon sens du conducteur........

Pour ce qui est du contrôle technique, ne réclamons pas des contrôles supplémentaires, ils sont dépassés par les camping cars ==> une anecdote :
Un centre de contrôle technique à Nevers, (connu pour être très con, c'est vrai)  refuse le CT à un intégral car celui-ci n'avait pas de porte passager et que le porteur à l'origine en avait une.... Même pas compris qu'il avait fait l'objet d'une réception par la DRIRE ainsi. Voila le niveau neversois ....

Eh oui et c'est là qu'on s'aperçoit qu'aujourd'hui les écoles nous sortent toutes une énormité d'abétisant aseptisés qui ne connaissent rien au terrain ayant tout appris de gens qui eux aussi sont coupés du monde du travail ET de la réalité du terrain.

Perso, je préfère que les allumés du cerveau ne mettent pas trop le nez dans les CC, ça risque d'être pire qu'avant.

:kikou :
Perso. depuis 50 ans ce mois-ci, que je fais caravaning et camping-car, j'ai toujours entendu dire que l’extincteur était recommandé mais non obligatoire. En cas d'utilisation sur un accident ou incendie, la recharge était prise en compte par l'assurance. Pour ma part j'en ai un à côté de mon siège et un à côté de la porte cellule
:bons221:

Hello.
Toujours eu dans tous mes véhicules !!! c'est conseillé ....
Par contre pour le bâteau c'est obligatoire ( ma catégorie) j'en ai 4 !!!!
Question de bon sens

:x25:

Bonjour
En France: pas obligatoire
Mais a l'étranger: dans certains pays oui obligatoire, et bien d'autres choses aussi (2 triangle, paire de lunettes de
rechange etc..)
A+

Coucou,
Et oui jakez c'est ce que l'on appelle l'harmonisation Européenne. Ils sont fort nos dirigeants.....

kayok a écrit:

Coucou,
Et oui jakez c'est ce que l'on appelle l'harmonisation Européenne. Ils sont fort nos dirigeants.....

Oui ben la dessus on aurait de quoi écrire plusieurs romans.
On se demande même si l'union européenne c'est de la foutaise et juste créer por faire ch..r le monde

Pour répondre à Gadoudal, l'Europe est un truc qui nous bouffe et nous fera crever ......

Quand à l'obligation et pour faire le point :
Pas obligatoire .....?? Même s'il n'y a pas d'obligation "légale" autrement dit émanant d'un code, je ne suis pas aussi catégorique.

Il existe quand même la directive de la DRIRE qui fait force de loi pour la mise en circulation d'un véhicule.

• (un peu comme un accord de branche ou une convention collective rend obligatoire une prescription professionnelle que le code du travail ne prévoit pas)
  
• (aussi un peu comme les articles du DTU dans le bâtiment qui imposent à la construction ce que le code de la construction ne prévoit pas, notamment les règles de l'art)
  
• Et bien d'autres cas où le conventionnel fait force de loi
  

Cela pour dire que dans le cas d'incendie, s'il est établi qu'un extincteur aurait pu stopper un incendie à son début, un tribunal, se référera aux textes de la DRIRE et condamnera le CCiste, tout comme les tribunaux condamnent des entreprises pour non respect des DTU, les rendant responsables par exemple des dégats et suites.

Autre point, cette fois, nul n'est autorisé à modifier l'ordre de marche d'un véhicule. Toute modification oblige à repasser par la DRIRE.
Comme nous l'avons lu sur le document de la DRIRE, la présence de l'extincteur est nécessaire à la réception du véhicule par la DRIRE.
A mon avis,  retirer l'extincteur rend juridiquement caduque cette réception de la DRIRE, suspend donc le droit de rouler, rend le conducteur responsable en cas d'incendie ......

Quand au contrôle technique..... Normalement il doit vérifier que le véhicule est en ordre de marche, et cela conformément aux données de la DRIRE . (Or dans leurs boîtes électroniques, ils n'ont que les données des véhicules réceptionnées en série par la DRIRE, et non pas les réceptions isolées des CC)===> donc ils n'y mettent pas le nez.

Ma conclusion perso, ne pas avoir d'extincteur, même si ce n'est pas établi par une loi, en cas de problème, ça sentirait sérieusement le pâté....

Alors justement quand un cc est livré SANS extincteur, logiquement le constructeur se doit de nous fournir cet extincteur sans supplément de prix ?
Et si il est Hors la loi pourquoi le retire t'il du cc après réception de DRIRE.
La en l’occurrence comme c'est un véhicule fabriqué en Allemagne et l'Europe on le voit, pas d'harmonisation, le règlement est peut-être différent de la France!!?

gadoudal a écrit:

Oui ben la dessus on aurait de quoi écrire plusieurs romans.
On se demande même si l'union européenne c'est de la foutaise et juste créer por faire ch..r le monde

:9099:
Non, non Gadoudal, uniquement pour éviter quelques milliers de chômeurs de haut rang, en plus.

Caneton; si je comprends bien, le chauffeur serait responsable, mais également le fabricant en ne livrant pas un véhicule conforme et aussi la DRIRE en ne faisant pas respecter les conformités.
1 partout, balle au centre.
C'est pour cela que, conseillé mais pas obligatoire, ou...responsable, mais pas coupable.!!!!!!

Le fabriquant qui ne le met pas est à mon avis responsable
Le conducteur qui le retire ou ne l'entretient pas également.

Tant qu'il n'y a pas de problème roule ma poule .... mais le jour où ça cramera et qu'il sera établi qu'un extincteur aurait pu éviter, les juges chercheront et c'est certain qu'ils arriveront à la même conclusion, soyons en surs.

De toute façon vu la vitesse à laquelle les feux de CC se développent, il y a toujours intérêt à l'avoir à portée de main.

Je pense que rare, doivent être le campings car sans extincteur.

Eh bien le mien est une exception , livré SANS extincteur et c'est aussi noté sur le carnet du cc ""extincteur non fourni"".

:9099:

Je me suis mal exprimé. Je voulais dire, qu'il y avait très peu de proprio de CC qui n'équipait pas leur véhicule d'extincteur.  Je ne voulais pas parler des fabricants qui pour eux la cause était entendue

:w1: 
Vous avez le bonjour de ma petite grenouille 3 cm x 1.5cm  sur la feuille d'un petit palmier.

gadoudal a écrit:

Eh bien le mien est une exception , livré SANS extincteur et c'est aussi noté sur le carnet du cc ""extincteur non fourni"".

Mention "extincteur non fourni" veut dire vente en connaissance de cause, aussi connaissance de l'infraction ===> la totale pour le vendeur.
Pas mal ! Tu prends le texte de la DRIRE, et tu vas leur réclamer un extincteur  gratos. Ton CC a forcément été réceptionné avec un extincteur (réception sur papier ou physique , qui dit réception dit conformité à la norme).
Si je comprends bien à chaque CC ils se mettent un extincteur dans la poche, puis en vendent un au client s'il en veut un.......

1. Imaginons un départ de feu, une personne au fond du CC qui décède, pas d'extincteur pour la dégager, l'enquête détermine qu'il n'y avait pas d'extincteur,
   
2. les experts d'assurances (ils sont forts pour ça), déclarent que s'il y avait eu un extincteur, la personne aurait pu être sauvée.....
   

Vous voyez la suite avec le juge qui instruit l'affaire, inculpation du conducteur et du vendeur pour fraude à la législation ayant entrainé la mort d'une personne ne font pas un pli,  ===> de 10 à 15 ans .... Est-ce que ça vaut le coup de truander ainsi ?

Bonsoir,
En ce qui me concerne j'en ai toujours un à portée de main au cas ou un incendie se déclarerait !