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 Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés

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gadoudal
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MessageSujet: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeLun 25 Mai 2015 - 20:16

Bonjour, un décret devrait être mis en place pour la gratuité sur tous les parkings des villes pour les handicapés.
Je ne sais pas s'il en sera de même pour les camping-cars (pas de raison qu'il n'en soit pas de même).
Affaire à suivre et surtout à dénoncer les villes réticentes.
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMar 26 Mai 2015 - 7:53

Tout dépend si on a des emplacements handicapés aux tailles des CC. Et s'il y en aura sur les aires

La gratuité sera accordée au véhicule présentant la  carte d'handicapé au pare brise, tout est de savoir si l'emplacement sera assez grand.
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMar 26 Mai 2015 - 17:21

Bonsoir Messieurs,
Houla ! ! !  ... sujet à  polémique 
A ce jour des stationnements spécifiques ( même dans des villages de moindres importances ) sont attribués à toute personne souffrant d' un quelconque handicap, n' y voyaient aucune ambiguïté messieurs mais pour quelle raison un stationnement gratuit ?
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMar 26 Mai 2015 - 18:59

Bonne remarque. On est à côté du sujet.
A vrai dire je n'ai jamais vu de "Payant" au ras d'un emplacement handicapé, ce qui ne veut pas dire qu'ils ne peuvent pas être payants.
Les emplacements sont réservés aux  prioritaires, mais la gratuité c'est une autre affaire.
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMar 26 Mai 2015 - 20:59

roxy63 a écrit:
Bonsoir Messieurs,
Houla ! ! !  ... sujet à  polémique 
A ce jour des stationnements spécifiques ( même dans des villages de moindres importances ) sont attribués à toute personne souffrant d' un quelconque handicap, n' y voyaient aucune ambiguïté messieurs mais pour quelle raison un stationnement gratuit ?
Bonjour, je ne m'attendais pas à ce genre de réflexion.
Tout d'abord il est tout à fait logique que l'on vienne en aide aux personnes handicapés, ceux ci sont meurtris dans leur chaire, ont des difficultés , chaque jour pour se déplacer, ou se mouvoir.
On ne leur facilite pas la tache pour se rendre dans les administrations qui sont parfois inadaptées pour recevoir ces personnes.
Alors oui il doit y avoir de emplacements plus larges, plus adaptées et aussi gratuites.
Mais puisqu'on se pose certaines questions trouvez vous logique que les politiques aient droit aux transports en commun gratuit à vie tout simplement parce qu'il ont été élus même qu'une fois????
Au lieu de gaspiller cet argent faisons en profiter ceux qu'en ont le plus besoin.
Un peu de décence et d'humilité SVP!!
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMar 26 Mai 2015 - 21:43

Re,
Tout à fait d' accord Joël pour améliorer le quotidien de ces personnes, mais vous ne répondez pas à ma question ... Qu' est ce qui peut justifier la gratuité  de ces emplacements ? ... les finances ? ... dans ce cas, certains retraités ayant trimés toute leur vie, pourraient prétendre également à cette gratuité ... et bien d'autres exemples.
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMar 26 Mai 2015 - 22:39

:coucou :   Tout à fait d'accord avec toi Roxy.
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMer 27 Mai 2015 - 9:42

Il faut déjà savoir de quoi on parle
Pour l'instant rien ne dit qu'elles soient payantes, perso j'en ai jamais rencontré , si quelqu'un en a rencontré, où et sur quel type de stationnement place, rue, aire, parking ?

Le critère place handicapé n'a jamais été en rapport avec les revenus des gens, ni de l'activité ni de l'âge

L'élément qui a conduit à la création des places handicapés est  "la mobilité réduite", et rien d'autre.
Ces emplacements sont donc réservés aux gens à "mobilité réduite".

Pour répondre à la question de Rocky :
De quel droit peut-on demander à une personne à mobilité réduite d'aller chercher un ticket à un horodateur parfois situé à 200m ? Alors que cette place "handicapé" lui a été réservée au plus proche et pour limiter ses déplacements à pied ?


Les retraités sont sensés être en bonne santé physique comme les plus jeunes. Si ce n'est pas le cas, celui qui a une mobilité réduite peut faire une demande de carte, si c'est justifié elle lui sera accordée.

Faudrait quand même pas confondre carte handicapés basées sur un handicap physique, avec la carte orange basée sur l'âge même en bonne santé.

Un autre élément qui peux justifier la gratuité aux handicapés :

Avant que ça ne devienne une pompe à fric, les places payantes ont été mises en place pour désengorcer les centre ville et désaglutiner la proximité des administrations, magasins, et autres situés dans les villes, en envoyant les gens stationner plus loin. C'était le but premier. Maintenant on peut dire qu'on fait payer partout, mais la motivation c'est le pognon.

Or dans ce contexte là ( le contexte premier), que devient l'handicapé qui n'a pas d'autre choix que de venir au plus près avec son véhicule ? Payer parce qu'il ne peut pas marcher ? C'est justement ça qu'on a voulu éviter.
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMer 27 Mai 2015 - 11:57

:salut:
personnellement je ne pense pas avoir déjà vu des places handicapé payante
la gratuité est pour les autres emplacements que rien n’empêche un handicapé de les utiliser
je pense que c'est un moyen pour augmenter les places pour cette catégorie sans avoir à les matérialiser
voilà ce que j'en pense
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMer 27 Mai 2015 - 12:34

Bonjour, je viens de lire un article à ce sujet et il est dit que ou que soit garé les personnes handicapés même dans une zone payante et non matérialisée au sol ""réservé aux handicapés"" le stationnement sera gratuit à condition que la carte d'handicapé soit visible lors des contrôles.
Et c'est logique concernant des personnes à mobilité réduite.
Concernant les retraités et autres je suis du même avis que Caneton.
Lorsqu'on regarde en ville certains macarons apposés sur les pares brises (du style cocarde bleu blanc rouge) pour s'octroyer le droit de stationner sans s’acquitter du droit de stationnement on pourrait plus s'offusquer de tels dérives NON???
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMer 27 Mai 2015 - 12:39

Je voudrais juste rajouter que la gratuité ne serait pas de mise pour les parking privés ,eh oui faut que ces gens se remplissent les poches sur tous.
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMer 27 Mai 2015 - 19:37

J'ai recherché la loi, car tout ce qui se dit ... Il n'y a que la loi pour se référer. 

Paru récemment au Journal Officiel qui modifie un empilage de lois successives depuis 1997 qui ne parlaient pas de gratuité :

 
 LOI n° 2015-300 du 18 mars 2015 visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (1)  

NOR: AFSX1331973L
ELI: http://legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/3/18/AFSX1331973L/jo/texte
Alias: http://legifrance.gouv.fr/eli/loi/2015/3/18/2015-300/jo/texte

L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :

Article unique En savoir plus sur cet article...

I.-L'article L. 241-3-2 du code de l'action sociale et des familles est ainsi modifié :
1° Le troisième alinéa est ainsi modifié :
a) La première phrase est ainsi rédigée :
« La carte de stationnement pour personnes handicapées permet à son titulaire ou à la tierce personne l'accompagnant d'utiliser, à titre gratuit et sans limitation de la durée de stationnement, toutes les places de stationnement ouvertes au public. » ;
b) Après cette même phrase, est insérée une phrase ainsi rédigée :
« Toutefois, les autorités compétentes en matière de circulation et de stationnement peuvent fixer une durée maximale de stationnement qui ne peut être inférieure à douze heures. » ;
c) Au début de la seconde phrase, le mot : « Elle » est remplacé par les mots : « La carte de stationnement » ;
2° Après le même alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Les mêmes autorités peuvent également prévoir que, pour les parcs de stationnement disposant de bornes d'entrée et de sortie accessibles aux personnes handicapées depuis leur véhicule, les titulaires de cette carte sont soumis au paiement de la redevance de stationnement en vigueur. »
II.-Le I entre en vigueur deux mois après la date de promulgation de la présente loi et, pour les conventions de délégation de service public relatives à la gestion des parcs de stationnement affectés à un usage public en cours à cette date d'entrée en vigueur, à compter de leur renouvellement.


La présente loi sera exécutée comme loi de l'Etat.

Fait à Paris, le 18 mars 2015.


-----------------------------------------------------
Voila ce qu'il en est.
Enn résumé : Gratuité pour les handicapés, mais subtilité, sur toutes les places ouvertes au public  ce qui veut dire que le privé qui ouvre au public doit s'y plier, c'est bien dit "ouvertes au public" inversement de places "publiques", celui qui veut faire payer doit l'annoncer par voir d'affichage ....


Par contre le troisième paragraphe que j'ai mis en rouge a son importance.
En effet il  faut en déduire dans un parking où le conducteur peut payer sans descendre de sa voiture, les places handicapés peuvent être mises payantes  

Contrairement à tout ce qui a pu être dit préalablement, dans les versions antérieures de la loi, il n'est pas question de gratuité. Cette modification de 2015, instaure la gratuité (sauf pour l'exception ci dessus)
Auparavant ce devait être une tolérance, sans plus.

Et pour contredire Gadoudal, si on lit bien le texte, pour faire payer le privé devra faire en sorte que le conducteur puisse payer depuis son siège ......
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMer 27 Mai 2015 - 19:51

Je rajoute un autre texte qui résume bien la situation. J(ai mis en rouge une phrase qui clarifie le stationnement de l'handicapé hors emplacement spécifique : Il est également gratuit .

Carte européenne de stationnement pour personne handicapée

Mise à jour le 18.05.2015 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Principe

La carte européenne de stationnement permet à la personne en situation de handicap ou à celle qui l'accompagne de stationner gratuitement sur les places ouvertes au public.


De quoi s'agit-il ?

La carte de stationnement permet de se garer gratuitement et sans limitation de durée sur toutes les places de stationnement ouvertes au public (y compris sur les places non réservées au stationnement des personnes handicapées).
La durée de stationnement peut toutefois être limitée à 12 heures sur décision de la commune mais cette durée ne peut pas être inférieure à 12 heures.
Attention : le titulaire de la carte pourra être soumis au paiement d'une redevance pour se garer dans les parcs de stationnement munis de bornes d'entrée et de sortie accessibles aux personnes handicapées depuis leur véhicule.

Personnes concernées

La carte peut être attribuée à toute personne dont le handicap :

  • réduit de manière importante et durable sa capacité et son autonomie de déplacement à pied,
  • ou impose la présence d'une tierce personne pour l'aider dans tous ses déplacements (par exemple, personne atteinte d'une déficience sensorielle ou mentale).

On considère qu'une personne a une mobilité réduite ou n'est pas autonome dans ses déplacements si elle remplit l'un des critères suivants :

  • la personne a un périmètre de marche limité et inférieur à 200 mètres,
  • la personne a systématiquement recours à une aide pour ses déplacements extérieurs (aide humaine, canne ou tout autre appareillage manipulé à l'aide d'1 ou des 2 membres supérieurs, véhicule pour personnes handicapées),
  • la personne a une prothèse de membre inférieur,
  • la personne a recours lors de tous ses déplacements extérieurs à une oxygénothérapie (appareillage d'apport d'oxygène pour aide à la respiration).

À savoir : une personne qui doit systématiquement utiliser un fauteuil roulant remplit d'office les conditions d'attribution, y compris lorsqu'elle manœuvre le fauteuil roulant seule et sans difficulté.

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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeMer 27 Mai 2015 - 20:06

Non Caneton ,tu ne me contredit pas.
Cela prouve que ces textes de loi sont fait de façon à ce que les privés puissent faire en sorte de respecter la loi, car il vont aménager leur système pour que le conducteur puisse payer de son siège.
C'est tellement facile après de dire aux handicapés"" mais c'est pas nous qui avons fait la loi, nous on ne fait que la respecter"".
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeJeu 28 Mai 2015 - 7:53

Je ne pense pas qu'un privé installe des barres avec horodateur spécialement pour taxer les quelques handicapés qui se gareront chez lui.

En plus cette partie de loi s'applique à tous les parkings, pas seulement les privés.
Ne pas oublier qu'une place publique est une place appartenant à la collectivité locale dont la gestion est confiée à la mairie, représentée par son maire en temps que personne civile (idem un privé)

Par contre il faut comprendre la chose autrement :
Un grand parking sous terrain, public ou privé, s'il est géré par un système barre horodateur, comment la machine fait-elle pour différencier l'handicapé ? Il faudrait créer une carte de stationnement gratos pour handicapé
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeJeu 28 Mai 2015 - 8:15

Bonjour,
Créer une carte c'est pas compliqué et ça coute pas une fortune aux collectivités, les élus dépensent bien de l'argent pour des conneries.
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeJeu 28 Mai 2015 - 8:39

Le problème des cartes,  c'est leur sécurisation, il faudrait la même sécurisation  qu'une carte bleue, sinon  rapidement il y aurait des multitudes de doublons. Un an et la moitié des villes ne paie plus.
Regarde la carte vitale, d'après la sécu il y a près de deux millions de fausses cartes en France.
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeJeu 28 Mai 2015 - 8:50

Remarque c'est la même chose avec les carte handicapé qu'on met derrière le pare brise, combien sont photocopiées??
J'ai déjà raconté les deux cc venus stationner à Berck qui avait la même carte d'handicapé et pris les deux places disponibles!!
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MessageSujet: Re: Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés   Gratuité du stationnement pour les personnes handicapés Icon_minitimeJeu 28 Mai 2015 - 9:09

Oui, je me rappelle du sujet sur les deux cartes même numéro, tu aurais du te payer le culot d'appeler les flics : " Messieurs, je suis en présence de deux cartes handicapés au même numéro" Tester leur réaction, des fois un consciencieux...... Par contre celui qui se fait piquer, contrefaçon, usurpation de documents, usurpation d'identité, fraude à la collectivité, tout ça bout à bout c'est bonbons, il risque deux ans++, c'est ce qui me fait dire que les poulets pouvaient bouger.
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