Exercice de la pêche, mer et eau douce

Sage Prénom : Jean Laurent

Alan bonjour ,
a t on le droit de pécher dans un port , je crois que c'est interdit !!!!
Exercice de la pêche, mer et eau douce 203678308

Gladiateur Prénom : Michel

Bonne question Agile, en mer je ne sais pas, mais en eau douce, il est interdit de pêcher ou de chasser depuis un édifice, sauf édifices spécifiques, édifié pour ces pratiques.

Sage Prénom : Jean Laurent

Alan,
je me suis fait viré d'un port de l'ile d'Oléron car je pêchais les petits poisons pour friture , alors ????
mais peut être que cela dépend du responsable du port ????

Gladiateur Prénom : Michel

Non code de l'environnement, il faut que je recherche, pour la chasse, c'est rappelé en toute lettre sur le permis de chasse.

Prénom : Alan

Coucou Agile.
La pêche dans un port est interdite d'office car si accident ( noyade ..) le port est responsable. Ya des panneaux ici aux entrées de pontons.
Mon cas c'est autre chose j'habite sur mon bâteau résidence donc ... je ne peux être remballé comme quelqu'un qui n'y a rien.
Je vois des pêcheurs ( de l'extérieur) qui pêchent sur le brise-vagues et gendarmerie maritime, affaires maritimes ne disent rien en passant devant.
Donc résumons pêche interdite dans les ports c'est pour que le port se couvre en cas de problèmes. Tu peux pêcher d'une digue de port ect ....
Personne se fait verbaliser mais juste virer par les veilleurs de nuit des ports
Voilà ce qui se passe pour ça

Sage Prénom : Jean Laurent

A Bayonne , c'est interdit de pécher dans le port comme dans tous les ports .
en plus quand on voit les auréoles de gazole qui flottent on n'a pas envie de manger du poisson qui sort de là !!!

Gladiateur Prénom : Michel

Au final, ça se passe comme pour la chasse, une réglementation à plusieurs étages, l'étage du dessous pouvant interdire ce que le supérieur autorise :

Réglementation nationale (loi et décrets et arrêtés nationaux)
Réglementation départemental (arrêté préfectoral)
Réglementation locale (arrête réglementation permanent de police du port)

Sachant que ce que la loi n'interdit pas, le préfet peut l'interdire par voie d'arrêté, et si le préfet ne l'interdit pas non plus, les autorités portuaires, voire municipales peuvent l'interdire.
Dans tous les cas d'arrêté locaux, ceux-ci doivent faire l'objet d'un affichage en mairie et sur les panneaux d'affichage plus un panneautage aux lieux où la réglementation s'applique (sinon risque de nullité de la verbalisation si c'est pas respecté).
Donc renseignez-vous avant.
Je rajoute après coup, que s'agissant de la réglementation nationale ou préfectorale, seul est obligatoire l'affichage en mairie, même pas besoin sur les panneaux dans la ville.

Gladiateur Prénom : Michel

La pêche maritime en général

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2118

Pêche en eau douce

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006176936&cidTexte=LEGITEXT000006074220

Je vais couper ces post pour créer un sujet spécifique dans la rubrique législation.
Beaucoup de bourlingueurs pêchent.

Sage Prénom : Jean Laurent

J'ai dit ça , je n'ai rien dit , juste pour info , mais c'est bon à savoir .
sur l'ile d'Oléron les remarques n'étaient pas les mêmes , c'était interdit , point barre et remballe , alors que l'on espérait juste attraper quelques éperlans pour l'apéro .
Bon apéro

Gladiateur Prénom : Michel

Mais c'est une bonne question, car se faire virer est une chose, mais se prendre un PV est bien moins agréable!

» Côtes d'Armor (22) Saint Quay Portrieux / Pêche à la coquille Saint Jacques